Mentions Légales - MiningLand

Mentions Légales

Avis légal

Le présent document régit l’utilisation du service qu’Miningland Machinery S.L. offre aux utilisateurs d’Internet. L’utilisation de ce site Web suppose l’acceptation desdites conditions, qui peuvent être modifiées à tout moment par Miningland Machinery S.L..

Protection des données

Miningland Machinery S.L. s’engage à traiter en toute confidentialité toutes les données fournies par les visiteurs de son site Web sur Internet. Toutes les données seront incluses dans un fichier conservé avec la confidentialité et la sécurité nécessaires conformément à la loi organique 15/1999, du 13 décembre. L’utilisateur pourra à tout moment accéder à ses données, les modifier ou les annuler, au moyen d’un courrier électronique envoyé à l’adresse suivante : info@miningland.es

Propriété intellectuelle

Ce site Web et ses contenus sont protégés par les lois espagnoles et les lois internationales sur la propriété intellectuelle et industrielle. La reproduction totale ou partielle de ce site Web sans l’autorisation expresse et écrite d’Miningland Machinery S.L. est expressément interdite.

Informations à fournir conformément à la loi 34/2002

Conformément aux dispositions de la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l’information, les données d’informations générales concernant le présent site Web sont les suivantes :

Miningland Machinery S.L.
Polígono Industrial Egües, calle Z, Nave 23, 31486, Egües, Navarra, España
NIF: ES- B31344203

Correo electrónico: info@miningland.es

Informations relatives à l’utilisation de l’adresse de contact offerte dans le site Web

En envoyant un courrier électronique à l’aide des adresses de contact qui figurent dans la page, l’utilisateur consent expressément à ce qu’Miningland Machinery S.L. utilise son adresse de courrier électronique dans le but de répondre à sa consultation par l’envoi d’un message de courrier électronique ainsi que, le cas échéant, pour lui donner une réponse par un autre moyen de communication électronique équivalent au courrier électronique.

Clause de droits d’auteur et de droits de propriété industrielle

Miningland Machinery S.L. a l’exclusivité de l’exercice des droits d’auteur relatifs à ce site Web et tout acte de distribution ou de communication publique, de reproduction ou de stockage total ou partiel doit être effectué avec le consentement préalable des responsables d’Miningland Machinery S.L..

Le présent site Web contient des liens (links) vers d’autres sites Web gérés par des tiers. Ces liens ont pour objet de fournir aux utilisateurs d’autres sources d’informations susceptibles de les intéresser et existant sur le réseau. Miningland Machinery S.L. décline toute responsabilité relative aux informations mentionnées dans ces liens et, par conséquent, l’utilisateur accède au contenu sous sa seule responsabilité et dans les conditions d’utilisation qui le régissent.

Miningland Machinery S.L. ne garantit pas que son site Web soit toujours opérationnel ni que ses contenus soient en permanence complets ou exacts.

Miningland Machinery S.L. décline toute responsabilité relative aux dommages ou préjudices, directs ou indirects, dérivés de l’utilisation ou des informations décrites dans ce site Web.

Par conséquent, Miningland Machinery S.L. se réserve le droit de modifier les spécifications des produits et des services du site.